Organisation

Organització institucional i administrativa

Mission et objectifs

Encourager l’étude et la connaissance de l’art moderne et contemporain et conserver, présenter et partager son patrimoine artistique avec le public.

 

Depuis sa création en 1976 par le Conseil provincial de Tarragone, le musée d’Art moderne de Tarragone a pour objectif d’encourager l’étude et la connaissance de l’art moderne et contemporain, ainsi que de conserver et de diffuser son patrimoine artistique auprès du public. Le musée dispose de plusieurs espaces d’exposition et de conservation, et est doté d’une bibliothèque auxiliaire, d’un centre de documentation et d’un centre d’archives photographiques.


 

Le musée d’Art moderne de Tarragone a pour objectif :

  • d’encourager l’étude et la connaissance de l’art moderne et contemporain
  • de conserver et présenter le patrimoine artistique
  • de partager ce patrimoine avec le public
  • de fournir des services de bibliothèque, centre de documentation et archives photographiques

 

 

 

 

 

 

 

Direction et organisation du MAMT

La Commission informative des Services d’assistance au citoyen (SAC) du Conseil provincial de Tarragone est l’organe permanent d’étude, de rapport et de consultation des thèmes devant être soumis à l’assemblée.

 

La Commission d’information des Services d’assistance au citoyen (SAC) du Conseil provincial de Tarragone peut également émettre des décisions en rapport avec des thèmes liés au musée d’Art moderne de Tarragone, s’ils relèvent des compétences de l’assemblée de direction et sur demande de celle-ci. La séance plénière détermine le nombre et les composants de la commission informative selon le critère de la proportionnalité. La commission informative se réunit en session ordinaire au moins une fois par mois.

 

Le président du Conseil provincial de Tarragone

 

Le président de la Commission informative des services d’assistance au citoyen

 

Les membres titulaires de la Commission informative des services d’assistance au citoyen

 

Les membres suppléants de la Commission informative des services d’assistance au citoyen

 

Code de bonne gouvernance

El Museu d’Art Modern de Tarragona segueix els principis del Codi de Bon Govern, aprovat per unanimitat per tots els grups polítics que integren la Comissió Executiva de la Federació Espanyola de Municipis i Províncies (FEMP) i que la Diputació de Tarragona va aprovar, en el Ple del 27 de novembre de 2015

Le musée d’Art moderne de Tarragone suit les principes du Code de bonne gouvernance, approuvé à l’unanimité par tous les groupes politiques qui constituent la Commission exécutive de la Fédération espagnole de communes et provinces (FEMP) et que le Conseil provincial de Tarragone a approuvé lors de la séance plénière du 27 novembre 2015

 

Introduction

 

Dans un contexte économique, social et politique dans lequel les citoyens manifestent un degré élevé d’indifférence envers la politique, les institutions et les responsables publics, il convient de canaliser cette situation et d’en faire une opportunité pour stimuler la conscience démocratique. De ce fait, les entités locales doivent redoubler d’efforts pour rétablir la valeur de la politique locale et récupérer la confiance des citoyens via une intensification et une extériorisation effective des principes éthiques, des règles de conduite et de l’attitude des responsables publics et des dirigeants locaux.

 

Dans ce contexte, la définition et la publication d’un Code de bonne gouvernance (CBG) est un outil idéal dans ce sens, renforcé par l’existence d’un nouveau cadre juridique qui régule et garantit la transparence dans tous les domaines d’action et l’accès à l’information publique.

 

Le CBG est un outil d’introduction à l’éthique dans le secteur local, particulièrement novateur, et qui s’adapte au cadre normatif actuel ainsi qu’aux demandes de la population. Une structure simple permet d’organiser les lignes stratégiques destinées à l’optimisation de la gestion publique local à partir de la considération de la bonne gouvernance, en établissant les bases pour son développement ultérieur, le cas échéant.

 

Domaine objectif

 

Le Code de bonne gouvernance a pour objectif l’établissement des principes à respecter dans l’exécution des responsabilités politiques de gouvernement et d’administration, ainsi que de direction et gestion locale, en établissant les engagement reflétant les normes de conduite recommandés et renforçant la qualité démocratique des institutions locales.

 

Voici quelques-uns des objectifs spécifiques :

  • Intégrer la dimension éthique dans le fonctionnement des organismes locaux.
  • Incorporer les stratégies d’action pour l’obtention d’une démocratie réelle et effective, via la participation et la gouvernance ouverte, dans les domaines correspondant à chacun.
  • Définir les lignes basiques susceptibles de présider la gestion publique locale.
  • Renforcer les normes de conduite dans l’exercice des responsabilités publiques.
  • Délimiter les critères pour des relations adéquates entre les secteurs de gouvernement et de gestion, en normalisant leurs relations personnelles internes.

Domaine subjectif

 

Le présent Code, dans sa condition d’instrument d’inspiration des actions des organismes locaux et du personnel à leur service, s’appliquera :

  1. Aux membres de la corporation, dans leur condition de représentants élus.
  2. Aux membres des organes de gouvernement des organismes autonomes.
  3. Aux titulaires de postes de direction, selon la définition de la règlementation en matière de régime local et de fonction publique.
  4. Au personnel qui, conformément à la loi, exerce des fonctions de direction au service du Conseil provincial de Tarragone.
  5. Aux fonctionnaires de l’administration locale possédant une accréditation à caractère national.

Afin de mieux définir le domaine subjectif du développement du CBG, concernant les références aux employés publics qui y sont inclus, nous parlerons des « dirigeants publics locaux ».

Préalablement à l’exercice de fonctions publiques, de responsabilités politiques ou de fonctions exécutives dans l’organisation, la signature du CBG approuvé par la corporation sera obligatoire.

Cette délimitation n’exclut pas la souscription de ses objectifs de la part de tous les employés publics locaux, qui sont assujettis, concernant ce point, au code de déontologie et de conduite reflété dans le règlement sur la fonction publique, ni des prestataires de services à l’administration locale et percepteurs de fonds publics.

 

Principes de bonne gouvernance

 

Les sujets destinataires du CBG sont tenus d’ajuster la gestion des intérêts publics et le développement de la démocratie participative à la réalisation effective du gouvernement ouvert et ses principes de transparence, de participation et de collaboration, au moins dans les termes de la règlementation en vigueur à tout moment, dans une gestion orientée vers les citoyens et les communes.

 

Afin d’atteindre ces objectifs, ces agents sont tenus de respecter les principes suivants et d’éviter toute conduite qui y soit opposée :

  1. Ils doivent agir conformément à l’exercice de leurs fonctions, en respectant la Constitution, le Statut d’autonomie de la Catalogne et le reste de l’ordonnancement juridique, ils doivent encourager le respect des droits fondamentaux et les libertés publiques, et doivent ajuster leur activité aux principes éthiques et de conduite définis dans le présent Code de bonne gouvernance local.
  2. La réalisation des fonctions de gouvernement sera effectuée selon les principes d’efficacité, d’économie, d’efficacité et de satisfaction de l’intérêt général, ainsi que de rationalisation et d’optimisation des ressources publiques.
  3. Ils sont tenus de respecter le principe d’impartialité, de sorte qu’ils maintiennent un critère indépendant et éloigné de tout intérêt particulier, assurant ainsi un traitement égalitaire et sans discriminations d’aucune sorte dans l’exercice de leurs fonctions.
  4. Ils doivent exécuter les politiques publiques conformément aux principes de publicité, d’innovation, de transparence et de bons services aux citoyens, tout en défendant les intérêts généraux et la génération de valeur du point de vue du service public.
  5. Ils doivent respecter les devoirs inhérents à leur poste et, en particulier, la réglementation régulatrice des incompatibilités et des conflits d’intérêt, les devoirs d’honnêteté, de bonne foi, de vertu et de discrétion par rapport aux données et aux rapports dont ils aient connaissance par le biais de leurs fonctions.
  6. Ils doivent exercer les pouvoirs qui leur sont conférés par la règlementation en vigueur dans les objectifs exclusifs pour lesquels ils aient été concédés, ils doivent éviter toute action susceptible de représenter un risque pour l’intérêt public ou le patrimoine des administrations, en s’abstenant de s’impliquer dans des situations, des activités ou des intérêts incompatibles avec leurs fonctions et sans intervenir dans des actions présentant des causes susceptibles de porter atteinte à leur objectivité.
  7. Ils doivent respecter des valeurs telles que l’inclusion sociale des collectifs les plus défavorisés, la tolérance et l’encouragement de la diversité, la lutte contre le changement climatique, la protection de l’environnement et l’ordonnancement rationnel et durable du territoire, tout en garantissant le principe d’égalité et d’équilibre territorial dans l’accès aux services publics.
  8. Ils sont tenus de respecter la discipline budgétaire et financière afin de garantir l’administration correcte des ressources publiques.
  9. L’exercice des compétences locales établies par le cadre normatif et les capacités de gestion associées doit être mené en vue d’apporter les meilleurs services possibles au citoyen, dans un esprit de proximité et de subsidiarité.
  10. Il convient d’encourager l’adoption de modèles de gestion publique utilisant des ressources stratégiques et garantissant une orientation vers les résultats envers la société, tout en générant de la valeur afin de représenter une garantie maximum de renforcement du service public et de ses institutions et organisations.
  11. Il faut miser sur une direction et une gestion professionnelle des ressources humaines, en tant qu’éléments clé d’un fonctionnement adéquat de l’administration publique.

 

Normes de conduite pour l’amélioration de la démocratie locale

 

La matérialisation du caractère démocratique de l’institution exige que celle-ci soit reflétée dans les actions de ses membres, afin d’ajuster l’exercice des responsabilités publiques aux lignes de conduite suivantes :

 

 1. Ils doivent assumer à tout moment la responsabilité de leurs propres décisions et actions ainsi que des organismes qu’ils dirigent, sans les dériver à leurs subordonnés et sans cause objective, et indépendamment d’autres facteurs légalement exigibles.

  1. Ils doivent encourager les valeurs civiques et utiliser un ton respectueux, soigné et aimable dans leurs interventions et dans leurs interactions avec les citoyens.
  2. Tous les membres de la corporation, aussi bien les membres du gouvernement que ceux faisant partie de l’opposition, doivent fonder leurs actions sur la loyauté institutionnelle, l’information et la transparence, en collaborant dans la définition des objectifs stratégiques et en faisant en sorte d’atteindre des consensus dans les sujets les plus pertinents.
  3. La prise de décisions doit viser la satisfaction des intérêts généraux et doit être fondée sur des considérations objectives, dirigées vers l’intérêt commun et le traitement égalitaire et non discriminatoire.
  4. Ils doivent assumer leurs responsabilités vis-à-vis des citoyens tout au long de leur mandat, en répondant de façon rapide à toute demande d’informations relative à l’accomplissement de leurs fonctions, aux motifs de leur action ou au fonctionnement des services ou des départements dont ils ont la charge.
  5. Ils doivent garantir le fonctionnement de la gestion publique dans une perspective orientée vers le citoyen, dans un engagement d’amélioration constante pour la qualité de l’information, de l’accueil et des services fournis.
  6. Ils doivent encourager les instruments nécessaires afin de garantir la transparence dans l’élaboration des politiques publiques et leur évaluation.
  7. Ils doivent encourager l’implantation d’une administration réceptive et accessible, via un langage administratif clair et compréhensible par l’ensemble de la population, la simplification, l’élimination d’obstacles bureaucratiques, la simplification des procédures, l’accès électronique aux services et l’amélioration de la qualité des règles et régulations.
  8. Les dirigeants élus devront respecter la volonté des citoyens et faire preuve de loyauté politique, ainsi que s’engager à assumer le code de conduite politique concernant le processus de transfuge vers les corporations locales.
  9. Concernant les déplacements découlant de l’exercice des fonctions du poste, ils doivent utiliser les moyens de transport appropriés dans chaque cas, en tenant toujours compte des besoins de l’entreprise et de la meilleure option en matière de coût.
  10. Ils doivent faciliter les actions de contrôle et de surveillance adoptées par les autorités internes ou externes compétentes, et doivent s’abstenir d’entraver l’exécution de toute mesure de contrôle susceptible d’être prise par les autorités internes ou externes compétentes, avec les justifications et la transparence nécessaires.
  11. Ils doivent répondre avec diligence aux demandes d’informations relatives à l’exercice de leurs fonctions et s’abstenir de fournir des données confidentielles ou des informations soumises à la protection des données à caractère personnel, tout en articulant des mesures favorisant le traitement par les médias de l’exercice de leurs fonctions et du fonctionnement des services et départements à leur charge.
  12. Ils doivent promouvoir l’excellence de l’administration par le développement de la gestion du point de vue de l’innovation et de la qualité, ainsi que la simplification et la réduction des charges administratives, garantissant la mise en œuvre définitive de l’administration électronique.
  13. La création d’instruments de contrôle et de suivi des marchés publics doit être encouragée afin de garantir aux opérateurs économiques un traitement égalitaire et non discriminatoire, et des procédures fondées sur la transparence, ainsi que l’introduction de critères de responsabilité sociale dans les contrats.

 

Engagements éthiques dans le domaine des conflits d’intérêts

L’exercice des responsabilités publiques exige le respect de la réglementation en matière de conflit d’intérêts, concernant lequel les engagements suivants sont nécessaires :

  1. Dans l’exercice de leurs pouvoirs discrétionnaires, ils doivent s’abstenir de s’accorder un avantage à eux-mêmes ou à une autre personne ou groupe de personnes afin d’obtenir un avantage personnel direct ou indirect.
  2. Ils doivent s’abstenir de participer à toute délibération, vote ou exécution de questions dans lesquelles ils ont un intérêt personnel, direct ou indirect.
  3. Ils ne peuvent influer sur la rationalisation ou la résolution de démarches ou de procédures administratives sans motif valable, et dans tous les cas, si celles-ci impliquent un privilège pour leur propre bénéfice ou leur entourage, ou si elles impliquent une réduction de l’intérêt des tiers ou de l’intérêt général.
  4. Ils ne peuvent accepter, recevoir ou demander, directement ou par des tiers, de cadeaux dépassant les usages habituels, sociaux ou de courtoisie de la part d’organismes ou de personnes, ou en tout cas dépassant le montant de cent cinquante euros.
  5. Ils doivent rejeter toute faveur ou service en termes avantageux demandé par des personnes physiques ou des organismes privés susceptibles de conditionner l’exercice de leurs fonctions.
  6. En ce qui concerne l’exercice de fonctions dans les organes exécutifs de direction des partis politiques et des syndicats, cette activité ne réduira ni ne compromettra en rien l’exercice de leurs fonctions.

 

Régime d’incompatibilités et de rémunération

 

Le respect des exigences réglementaires imposées par le régime d’incompatibilité et la structure de rémunération doit être adapté aux paramètres suivants :

 

1. Les membres de la corporation doivent faire, à l’occasion de leur accession à leur fonction, de l’extinction et de la fin de leur mandat, des déclarations sur les causes d’éventuelle incompatibilité et toute activité qui fournit ou peut fournir des revenus économiques.

  1. Ils devront également présenter leurs actifs et leur participation dans des entreprises de toutes sortes, ainsi que des informations sur les entreprises dans lesquelles ils participent. Ces déclarations, effectuées dans les modèles approuvés par la séance plénière du Conseil provincial de Tarragone, doivent être effectuées avant la prise de fonctions, à l’occasion de l’extinction et de la fin du mandat, et lors de la modification des circonstances de fait.

Les déclarations de biens et activités présentées par les membres de la société mentionnés aux points 1 et 2 ci-dessus seront publiées dans le portail de transparence de l’entreprise via les formulaires présentés scannés.

  1. Ils doivent éviter tout conflit d’intérêts au motif de l’exercice de leurs fonctions publiques, et doivent s’abstenir d’utiliser leurs pouvoirs et prérogatives institutionnels pour s’accorder à eux-mêmes ou à des tiers aucun type d’avantage, ainsi que de réaliser toute activité privée qui, directement ou indirectement, entre en conflit avec les intérêts publics de sa responsabilité.
  2. L’exercice des responsabilités exécutives au sein du gouvernement local, une fois le mandat terminé ou la cessation effective, et pendant une période de deux ans, implique l’accomplissement des limitations pour l’exercice d’activités privées établies par la réglementation des conflits d’intérêts qui s’applique à eux.
  3. Le régime de dévouement exclusif et partiel, ainsi que les autres rémunérations des représentants locaux, doivent être déterminés dans le plein respect des limites établies par la législation en vigueur.

Gouvernement et administration: relations entre les élus et les employés du secteur public

 

La relation entre les élus et les employés du secteur public doivent se conformer aux principes éthiques énoncés par les règles en matière de transparence et de l’emploi public, notamment : le respect de la Constitution et d’autres règles qui constituent l’ordonnancement juridique, la loyauté institutionnelle, l’objectivité, l’intégrité, la neutralité, la responsabilité, l’équité, la confidentialité, le dévouement au service public, la transparence, l’exemplarité, l’austérité, l’accessibilité, l’efficacité, l’honnêteté et la promotion de l’environnement culturel et le respect des droits de l’homme et de l’égalité entre les femmes et les hommes.

 

Toute personne au service des intérêts publics locaux doit assumer son engagement et ses fonctions de manière légale et coordonnée avec le reste des responsables publics, politiques, techniques et administratifs. Pour garantir l’existence d’un environnement de travail harmonieux, et en vue du développement correct des services publics, des moyens doivent être mis en place pour résoudre les divergences ou les conflits susceptibles d’apparaître.

 

 Les relations entre les élus et les agents publics doivent être organisées par la mise en œuvre des mécanismes nécessaires garantissant la possibilité d’interlocution.

 

Les élus doivent promouvoir la formation aux principes d’intégrité et aux orientations du Code de bonne gouvernance auprès de l’ensemble des employés du secteur public.

 

Ce document a été approuvé par la réunion ordinaire du 27 novembre 2015 et modifié par une résolution plénière du 29 janvier 2016.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Structure organisationnelle

Le musée d’Art moderne de Tarragone est organisé depuis le département du Service d’assistance aux citoyens (SAC) et dépend de la Présidence du Conseil provincial de Tarragone

 

Présidence du Conseil provincial de Tarragone

  • M. Josep Poblet i Tous

 

Député adjoint du Service d’assistance au citoyen (SAC)

  • M. Joan Olivella Ricart

 

Directrice du département du Service d’assistance au citoyen (SAC)

  • Pilar Casas Rom

 

Direction et conservation

  • Rosa M. Ricomà Vallhonrat

 

Diffusion et service pédagogique

  • M. Luisa Suarez Barral

 

Service pédagogique

  • Nuria Serra Medina

 

Administration

  • Juan Juncosa Baglietto

 

Documentation

  • Montserrat Palau Baiges

 

Archives

  • M. Asunción López Iparraguirre

 

Entretien

  • Enric Hernández Sotorra
  • Carles Martí Cantí

 

Accueil du public

  • Alfons Carles de Cal Grau
  • Maurici Curieses Angles
  • Ferran Burdeus Hervàs

 

Étudiants en stage

Le musée accueille tous les ans des étudiants de la Faculté d’Histoire et d’Histoire de l’art de l’Université Rovira i Virgili